Mentions légales

Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la CNIL.

 

Propriétaire

IMT Mines Albi
Campus jarlard 81013 Albi                                                     
CT Cédex 09

 

Éditeur

Le site est édité par la Direction de la Communication d'IMT Mines Albi.

 

Hébergeur

IMT Mines Albi 
Campus Jarlard
81013 Albi
CT Cédex 09
Tél. 05 63 49 30 00

 

Consultation du site

Les informations en consultation sur ce site sont proposées sous réserve d’erreur et d’omission. Les dates figurant sur le site ne sont données qu’à titre purement indicatif. Les informations contenues dans le site peuvent faire l’objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis. Les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. La présence de lien hypertexte vers d’autres sites Internet ne peut engager IMT Mines Albi sur le contenu de ces sites.

 

Données personnelles

IMT Mines Albi attache une importance particulière à la confidentialité des informations vous concernant. Toutes les informations concernant vos données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
 

Licence de droit d'usage et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc...).

Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L'atteinte à l'un quelconque de ses droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.

IMT Mines Albi
Campus Jarlard
81013 Albi
CT Cédex 09
Tél. 05 63 49 30 00

 

Propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont IMT Mines Albi est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété d’IMT Mines Albi ou de tiers ayant autorisé IMT Mines Albi à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable d’IMT Mines Albi est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.